Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPTO-CHECK
Sante Assistance, SAS

Numéro de dépôt :
3937645
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
SYMPTO-CHECK de Sante Assistance

Présentation de la marque SYMPTO-CHECK

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sante Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SYMPTO-CHECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sante Assistance domicilié(e) 167 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 450 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sante Assistance, M. Hervé HUAS domicilié(e) 167 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque SYMPTO-CHECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPTO-CHECK est expirée depuis le 30 juillet 2022.

Sante Assistance a également déposé les autres marques suivantes : SANTE ASSISTANCE , DocConsulte , DOSSIER SANTE PERSONNEL – DSP , Espace Santé , Docteur Clic


Sante Assistance, SAS - 167 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 501450019


Sante Assistance, M. Hervé HUAS - 167 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.